I. INFORMATIONS LÉGALES
Nom de la société : EH BâtimentSIRET : 91464134500014Adresse : 539 avenue Jean Prouvé, 30900 Nîmes, FranceNom du site internet : https://www.cabineteh.com/
‍II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site internet ainsi que l'ensemble des contenus y figurant (notamment textes, images, photographies, vidéos, logos, charte graphique, code source, etc.) sont la propriété exclusive de la société EH Bâtiment. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de la société EH Bâtiment.
III. RESPONSABILITÉ
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IV. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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VI. JURIDICTION COMPÉTENTE
Tout litige relatif à l'utilisation du site internet de la société EH Bâtiment sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents de Nîmes.
VII. HÉBERGEUR
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